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Pourquoi les promoteurs de petits régimes devraient songer à transférer les risques liés à leur régime de retraite

02-nov.-2016

Les coûts associés à un régime de retraite à prestations déterminées ne sont pas négligeables et l’administration est de plus en plus complexe et chronophage.

Les grands régimes dont l’actif dépasse 1 milliard de dollars peuvent réaliser des économies d’échelle et négocier une réduction des frais. Leurs coûts d’exploitation annuels peuvent représenter aussi peu que 30 à 40 points de base de l’actif du régime. Les promoteurs de régimes de moindre envergure n’ont pas cette chance. En règle générale, leurs coûts sont relativement plus élevés, ce qui a pour effet de réduire le rendement des placements du régime et d’accroître la probabilité que le régime ne dispose pas d’un actif suffisant pour respecter ses obligations.

De plus, les promoteurs de petits régimes dont le passif est démesuré peuvent avoir à respecter des exigences plus rigoureuses en matière d’information financière et devoir composer avec une volatilité plus élevée du provisionnement des prestations que d’autres régimes ayant des obligations similaires.

Les promoteurs de petits régimes (moins de 30 millions de dollars) devraient songer à acheter une rente avec ou sans rachat des engagements afin de transférer les risques liés au versement des prestations à l’émetteur du contrat de rente, c’est-à-dire une société d’assurance. Après l’achat de la rente, c’est l’assureur, et non le promoteur du régime, qui assume le risque que les participants vivent plus longtemps que prévu ou que le rendement des placements soit moins élevé que prévu. Dans le cadre d’une rente avec rachat des engagements, l’assureur devient aussi responsable de l’administration courante des rentes, des déclarations fiscales annuelles et de l’envoi de relevés annuels aux participants qui touchent des prestations de retraite. De plus, les rentes avec rachat des engagements peuvent être une source d’économies, puisque les promoteurs en Ontario n’ont pas à payer de frais ou de cotisations relativement au Fonds de garantie des prestations de retraite lorsque le passif est couvert par une telle rente.

En transférant les coûts d’administration et du passif à un assureur, le promoteur d’un petit régime est mieux en mesure d’affecter les ressources à ses activités principales. Dans le contexte actuel des bas taux d’intérêt, il se peut aussi que la prime indiquée dans la soumission pour une rente collective offerte à prix concurrentiel soit inférieure au passif de solvabilité déterminé pour les retraités dans le cadre du régime de retraite. Rentes Brookfield est prête à collaborer avec les promoteurs de petits régimes afin de les aider à gérer les risques. Si vous souhaitez explorer cette option, nous vous invitons à nous téléphoner afin que nous puissions répondre à vos questions et vous expliquer le processus et les avantages du transfert des risques liés aux régimes de retraite.

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